Qui est responsable ?
{{Nom de l’association}}, {{Adresse}}, {{contact@exemple.fr}}
{{DPO / Référent·e données : {{Nom, email}} (si applicable)}}
Données que nous collectons
• Donateurs : identité, coordonnées, montant et historique des dons, préférences de communication.
• Paiement : les données bancaires sont traitées par {{Prestataire de paiement : ex. Stripe/MangoPay}} ; nous n’y avons pas accès.
• Newsletter : adresse e-mail, préférences d’abonnement.
• Utilisation du site : journaux techniques (adresse IP, user-agent), cookies/traceurs et mesures d’audience (voir Politique cookies).
Finalités et bases légales
• Gestion des dons, reçus et obligations comptables : exécution du contrat et obligation légale.
• Lutte contre la fraude, sécurité, amélioration du service : intérêt légitime.
• Envoi de la newsletter et communications : consentement (retirable à tout moment).
• Statistiques d’audience : intérêt légitime si solution exemptée ; sinon, consentement (voir Politique cookies).
Destinataires
• Paiement : {{Prestataire}} et établissements bancaires.
• Hébergement, maintenance, e-mailing : {{Hébergeur}} et {{Sous-traitants}} dûment encadrés (accès limité, contrat).
• Autorités administratives ou judiciaires : uniquement si la loi l’exige.
Transferts hors UE
Si certains prestataires sont situés hors de l’UE/EEE, nous encadrons les transferts par des garanties appropriées (clauses contractuelles types, etc.).
{{Indiquer précisément les prestataires concernés, le pays et les garanties, si c’est le cas.}}
Durées de conservation (indications à adapter)
• Dossiers de dons et pièces comptables : 10 ans.
• Données newsletter : jusqu’au désabonnement ou retrait du consentement.
• Journaux techniques : 6 à 12 mois.
• Demandes liées aux droits : durée nécessaire au traitement + archivage légal.
Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité et de définir le sort de vos données après votre décès.
Pour exercer : {{contact@exemple.fr}}.
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Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables (contrôle d’accès, chiffrement en transit, sauvegardes, journalisation, principe de minimisation).
Cookies et mesure d’audience
Voir la Politique cookies. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien « Préférences cookies » accessible en pied de page.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour cette politique pour tenir compte de l’évolution de nos pratiques ou de la réglementation. La date de mise à jour figurera ci-dessous.
Contact
Toute question relative à cette politique : {{contact@exemple.fr}}.
Dernière mise à jour : {{Date}}.