mentions-legales

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site
Association {{Nom de l’association}} (loi 1901)
RNA : {{W…}} {{/ SIREN : {{…}}}}
Siège social : {{Adresse complète}}
Contact : {{contact@exemple.fr}} – {{Téléphone}}
Directeur·rice de la publication : {{Nom & fonction (ex. Président·e)}}

Hébergement
{{Nom de l’hébergeur}}, {{forme/raison sociale}}
{{Adresse}} – {{Téléphone}} – {{Site web}}

Conception et crédits
Design & développement : {{Nom / agence}}
Crédits photos/illustrations : {{Sources, licences}}

Propriété intellectuelle
Les contenus (textes, images, logos, marques) du site {{domaine.fr}} sont protégés.
Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, nécessite l’autorisation écrite préalable de {{Nom de l’association}}.

Responsabilité
Les liens externes sont fournis à titre informatif. {{Nom de l’association}} ne peut être tenue responsable des contenus tiers.
Le site est fourni « en l’état » ; nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs ou d’indisponibilités ponctuelles.

Données personnelles
Consultez notre Politique de confidentialité pour connaître nos pratiques de traitement des données.

Signalement / contact légal
Pour signaler un contenu illicite ou poser une question légale : {{contact@exemple.fr}}.

Dernière mise à jour : {{Date}}.